Inventé de toutes pièces par la Cour suprême, le test de la base rationnelle s’applique dans toutes les affaires constitutionnelles qui ne concernent pas des droits que la Cour suprême a jugés » fondamentaux « , comme la liberté d’expression, de religion et de vote. Contrairement à son nom, le test de la base rationnelle n’est pas rationnel, il ne se préoccupe pas de la base réelle des actions du gouvernement, et il n’est pas un « test » de quoi que ce soit, sauf la volonté judiciaire de fermer les yeux sur la mauvaise conduite des autres branches.
Qu’est-ce qui rend le TFR si édenté ? La Cour suprême a déclaré que dans le cadre d’un examen de la base rationnelle, les véritables objectifs du gouvernement en adoptant une loi donnée sont « totalement hors de propos » et ces lois peuvent être fondées sur « des spéculations rationnelles non étayées par des preuves ou des données empiriques. » Ceux qui cherchent à contester une loi en vertu du contrôle des fondements rationnels doivent « rejeter tous les fondements concevables » des actions du gouvernement, même ceux qui sont purement spéculatifs ou hypothétiques. Si le tribunal peut imaginer un intérêt « légitime » qui pourrait être servi par la loi contestée, c’est suffisant pour la confirmer.
Cela semble absurde, parce que ça l’est. Décortiquons-le.
Les véritables fins du gouvernement ne sont pas pertinentes. Les juges ne chercheront pas à déterminer les objectifs réels du gouvernement en adoptant ou en appliquant une loi donnée, mais confirmeront la législation si un objectif légitime peut être supposé.
Ceux qui contestent la loi doivent nier toute justification concevable de celle-ci. Contrairement aux cas impliquant des normes de contrôle « renforcées » (où « renforcées » est simplement un euphémisme pour « réelles »), dans les cas de base rationnelle, les juges n’exigent pas que le gouvernement soutienne ses affirmations factuelles avec des preuves. Au lieu de cela, les tribunaux confirmeront une loi s’il existe un ensemble concevable de faits qui pourraient justifier les actions du gouvernement, même si ces faits n’apparaissent nulle part dans le dossier.
Les juges aident le gouvernement à rationaliser ses actions. Les juges sont tenus d’aider le gouvernement en inventant des justifications pour sa conduite, une violation flagrante de l’impartialité judiciaire qui n’est tolérée dans aucun autre cadre.
Dans le cadre du RBT, le gouvernement reçoit le bénéfice d’une présomption effectivement irréfragable de constitutionnalité. Le résultat ? Une charade vide à la place d’un contrôle judiciaire significatif. Les droits que les Créateurs considéraient comme sacrés sont piétinés au vu et au su de tous.
Ce qui différencie la RBT de toutes les autres normes de contrôle, c’est son abandon de la fonction habituelle de recherche de la vérité du pouvoir judiciaire. Il n’y a pas d’autre contexte dans lequel les juges abandonnent leur responsabilité de rechercher la vérité et il est inapproprié pour eux de le faire également dans les cas de base rationnelle, nonobstant le commandement inexplicable et irresponsable de la Cour suprême à l’effet contraire. En termes simples, la RBT est l’essence distillée de l’abdication judiciaire et est incapable de protéger nos droits constitutionnels.